Légal
Mentions légales
1. Éditeur du site
Raison sociale : Auto Car's 31
Adresse : 40 Allée du Terlon, 31850 Montrabé
Téléphone : 05 64 72 13 52
Email : contact@autocars31.fr
SIRET :En cours d'attribution
2. Hébergement
Ce site est hébergé par :
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur, Allemagne
ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos) sont la propriété exclusive d'Autocars31 ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
4. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Autocars31 n'est pas responsable des contenus accessibles via ces liens et ne saurait être tenu responsable des dommages pouvant en résulter.
5. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif. Autocars31 s'efforce de les maintenir à jour mais ne garantit pas leur exactitude ni leur exhaustivité. L'utilisation de ces informations se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
6. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.